T1

Le transit douanier est un régime douanier utilisé pour déplacer des marchandises à l'intérieur d'un territoire douanier, via un autre, ou entre deux ou plusieurs territoires douaniers différents. Le régime de transit peut être utilisé pour retarder le paiement des droits à l'importation et de la taxe sur la valeur ajoutée. Les droits et la TVA peuvent être temporairement suspendus.

Vous êtes importateur ou exportateur ? Votre mouvement utilise-t-il le système GVMS, un formulaire T1, ou peut-être devez-vous faire face à des circonstances toujours ambiguës pour le commerce entre deux pays - par exemple entre le Royaume-Uni et la République d'Irlande ? Un agent en douane qui s'occupe de vos déclarations à l'origine et à la destination vous évite bien des tracas. Voici comment vous pouvez bénéficier de services de dédouanement de bout en bout :

La douane française a apporté des modifications au processus de délivrance des documents de transit à Calais. Certaines sociétés de logiciels se sont connectées numériquement aux systèmes douaniers français, entrant automatiquement les données dans le système. La douane française ne le permet pas par crainte de conflits d'intérêts. 

Le code des douanes de l'Union (UCC) veut promouvoir la compétitivité internationale et améliorer les possibilités d'exportation. Pour ce faire, il a mis au point quatre procédures spéciales :