Jeffrey Havelaar

Dans cette étude de cas client, nous expliquons comment Customs Support fournit à ses clients existants des solutions complètes, des conseils post-Brexit et des outils numériques innovants.

Alors que les entreprises et les gouvernements s'efforcent d'atteindre un bilan carbone net zéro, de communiquer plus efficacement et de protéger les données des personnes, la technologie progresse rapidement dans le monde entier.

Les règles et réglementations douanières sont toujours susceptibles de changer. Il peut être difficile de se tenir au courant des dernières mises à jour. Les modifications apportées aux HS codes , aux accords commerciaux, aux règles de détermination de l'origine, aux quotas, au double usage, aux sanctions et aux autres exigences et restrictions peuvent avoir un impact significatif sur vos opérations et vos résultats.

Confier votre chaîne d'approvisionnement à un consultant en douane peut être décourageant. Le paysage douanier est en constante évolution et vous risquez de subir des audits, des retards et des pertes d'activité si vous ne maîtrisez pas vos procédures. C'est pourquoi des conseils réguliers en matière de douane sont essentiels au maintien de votre activité. Cependant, que devez-vous rechercher lorsque vous choisissez une entreprise pour une tâche aussi importante?

La classification des marchandises, associée au pays d'origine et à la valeur en douane, est utilisée par les autorités douanières pour déterminer le nombre de droits d'importation ou d'autres prélèvements qui doivent être payés. Les autorités douanières peuvent découvrir que vous n'utilisez pas le bon code SH lorsqu'elles contrôlent l'un de vos envois. Lorsque vous êtes certifié OEA, les autorités douanières contrôlent périodiquement votre entreprise. Au cours de ces audits, elles vérifient également la qualité de la classification de vos produits.

Nous vivons une époque passionnante et pleine de défis. La pandémie a changé le monde tel que nous le connaissons, et si les choses reviennent lentement à ce qu'elles étaient, certains changements sont là pour rester. 

Lorsque vous importez des marchandises dans l'Union européenne, vous devez payer des droits d'importation. Dans certains cas, il peut s'agir d'un taux préférentiel, c'est-à-dire d'un taux inférieur ou même d'un taux de 0 %. Dans certains cas, vous devez également payer des droits antidumping. Découvrez-le dans cet article.

Il est essentiel de respecter toutes les règles et réglementations douanières. Le non-respect de ces règles peut entraîner des retards, des amendes, voire le refus de votre envoi. Parfois, la frontière entre la conformité et la non-conformité est plus ténue que les entreprises ne le pensent. Nous constatons un nombre croissant de problèmes liés à l'importation de pièces de bicyclettes, que les autorités douanières considèrent non pas comme des pièces de bicyclettes, mais comme des bicyclettes non assemblées.

Jusqu'à présent, les entreprises Françaises pouvaient demander des certificats d'origine à la Chambre de Commerce française ou auprès d’un éditeur en douanes agréé. Les EUR.1 sont des documents CERFA que l’on demande auprès d’imprimerie agréée ou CCI également. Ces demandes se font électroniquement.

Certaines entreprises importent depuis longtemps des marchandises provenant de l'extérieur de l'Union européenne. Pour d'autres, il s'agit d'un nouveau processus depuis que le Royaume-Uni ne fait plus partie de l'Union européenne. Importer dans l'Union européenne des marchandises dont vous ne pouvez pas prouver l'origine préférentielle implique le paiement de droits et de la TVA, ou non ?