Les Incoterms expliqués : Franco à bord (FOB)

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Cargo Ship on the horizon

Lorsque des marchandises sont achetées ou vendues "franco à bord" (FOB), cela signifie que le vendeur livre les marchandises à un navire dans un port convenu au préalable entre le vendeur et l'acheteur. Le vendeur charge les marchandises sur le navire. L'acheteur se charge ensuite des formalités d'importation et du transport jusqu'à la destination finale. Le franco à bord est l'un des plus anciens Incoterms. Il remonte à l'époque où les marchandises étaient transportées par des voiliers et a été l'un des termes utilisés lors de la première publication des Incoterms en 1936. C'est également l'un des termes commerciaux les plus utilisés.

Risques et coûts pour le vendeur

Le vendeur est responsable de l'organisation et du paiement du transport jusqu'au navire, ainsi que du chargement des marchandises sur le navire. Auparavant, le risque était transféré à l'acheteur lorsque les marchandises passaient par-dessus le bastingage du navire. Cette situation était source de confusion, car le risque était transféré lorsque les marchandises étaient en l'air, alors que le vendeur était responsable de leur chargement sur le navire. Depuis les Incoterms 2010, le rail du navire n'est plus mentionné. Le risque est transféré lorsque les marchandises sont livrées, c'est-à-dire placées sur le navire. 

Risques et coûts pour l'acheteur

L'acheteur est responsable du transport des marchandises jusqu'à leur destination finale. L'acheteur est également responsable de l'organisation et du paiement des documents d'importation et des taxes. Le vendeur est tenu de remettre tous les documents ou informations nécessaires à la réussite de l'importation, aux frais de l'acheteur. Les droits et taxes à l'importation doivent également être payés par l'acheteur. L'acheteur est tenu d'assurer le transport des marchandises jusqu'à leur destination finale.

Problèmes potentiels pour le vendeur

Le risque est transféré à l'acheteur dès que les marchandises sont chargées sur le navire. Cela signifie que jusqu'à ce moment, le vendeur est responsable de tout dommage ou perte. 

Problèmes potentiels pour l'acheteur

Étant donné que le vendeur organise le transport et le chargement sur le navire, il facturera ces coûts à l'acheteur. S'il peut facturer tous les coûts à l'acheteur, il risque d'être peu incité à maintenir les coûts de transport à un niveau peu élevé. Le coût final pour l'acheteur est donc relativement plus élevé que lorsque c'est l'acheteur qui organise le transport de la cargaison.

Utilisation de "livraison sur place" (DAT)

Le terme FOB est utilisé pour le transport par voie d'eau.

FOB selon les Incoterms 2020

Les nouveaux Incoterms 2020, lancés au début de l'année par la CCI, sont en vigueur depuis le 1er janvier 2020. De nombreux acheteurs qui utilisaient d'abord FOB utilisent maintenant FCA, car selon les Incoterms 2020, il est désormais possible d'expédier des marchandises avec un connaissement comportant une mention à bord. Les Incoterms 2010, que vous pouvez consulter dans notre article précédent, restent valables. Tant que les deux parties acceptent les termes, ils le sont. Les Incoterms 2020 n'apportent aucune modification à la mention "franco à bord".